Fin des poursuites entre Crytek et Cloud Imperium ?

Lors d'un récent échange avec le juge Gee en charge de l'affaire, Crytek et Cloud Imperium ont déclaré être parvenu à un accord amiable qui, une fois validé le 23 mars prochain, mettra fin au litige en évitant ainsi la case du jugement. Retour sur un dossier teinté d'un soupçon de mauvaise foi.

L'histoire aura fait grand bruit à l'origine pour finalement s'essouffler comme une baudruche. Alors que le développement de Star Citizen et de sa campagne solo, Squadron 42, s'était longtemps appuyé sur CryEngine 3.7, le célèbre moteur de Crytek, Cloud Imperium (CI) avait créé la surprise en annonçant en décembre 2016 le passage au Lumberyard d'Amazon, moteur lui-même dérivé du CryEngine 3.8. Un an plus tard, le 12 décembre 2017, Crytek déposait plainte pour rupture de contrat et réclamait des dommages-intérêts. Pour cela, le studio allemand s'était ajoint les services de Skadden, prestigieux cabinet d'avocats notamment connu pour avoir représenté ZeniMax dans le procès l'opposant à Facebook.

De nombreux points de litige étaient ainsi soulevés par Crytek :

  • Ortwin Freyermuth, avocat et cofondateur de Cloud Imperium, travaillait jadis pour Crytek. Ce conflit d'intérêt aurait dû le rendre inapte à négocier le contrat de licence (Game License Agreement, GLA) entre les deux studios.
  • Cloud Imperium aurait rompu le contrat de licence en passant au moteur Lumberyard. Selon Crytek, le GLA était un contrat d'exclusivité prohibant l'utilisation d'un autre moteur que le CryEngine.
  • Dérivé du point précédent, si CI n'était pas autorisé à changer de moteur, il ne l'était par conséquent pas à cesser la promotion du CryEngine.
  • CI aurait rompu les clauses de non-divulgation du GLA en partageant le code du CryEngine avec Faceware Technologies, la société en charge des fonctionnalités de transmission faciale par IP (FOIP) utilisées par Star Citizen.
  • CI n'aurait par fourni à Crytek les correctifs de bugs et optimisations moteur convenus par la licence.
  • CI aurait rompu la licence en publiant des extraits de code du CryEngine dans la série de vidéos Bugsmashers.
  • Enfin, selon Crytek, la licence signée entre les deux studios porterait sur un unique jeu, Star Citizen, et ne couvrirait par le développement de Squadron 42 en tant que jeu à part entière.

Partant de là, et au cours des deux années qui vont suivre, Cloud Imperium va démonter un à un tous les arguments de Crytek en procédant à plusieurs recours en annulation, invalidant la majorité des points de litiges avant même la tenue du procès.

Dès sa première réponse, le 5 janvier 2018, Cloud Imperium soulignera un défaut majeur dans l'argumentaire de Crytek : à aucun moment le studio allemand ne produit de document pour confirmer ses dires, pas même la  licence liant les deux partis. De son côté, CI ne se privera par de fournir lesdits documents, contraignant dès lors Crytek à céder du terrain.

Faisons d'abord un point rapide sur les éléments mineurs de la plainte :

  • Concernant Ortwin Freyermuth, CI indique que Crytek avait signé une décharge libérant l'avocat de tout conflit d'intérêt. Crytek retirera donc ce point de la plainte dès sa seconde révision.
  • En mars 2019, le directeur technique de Faceware se joindra aux déclarations de CI pour assurer qu'aucun code provenant du CryEngine n'a été partagé avec sa société. En effet, Faceware n'aura fourni qu'un kit de développement (SDK) à Cloud Imperium qui a ensuite réalisé l'intégration de la FOIP en interne. Crytek abandonnera dès lors cette partie de la plainte.
  • À propos des livraisons de correctifs, selon Cloud Imperium, non seulement le studio se serait acquitté de sa tâche, mais en plus Crytek a à plusieurs reprises ignoré les demandes de CI d'en accuser réception. Crytek aurait également ignoré les requêtes de confidentialité (visant à assurer CI que le code propriétaire de Star Citizen ne soit pas divulgué), contraignant CI à réaliser d'important travaux d'ingénierie pour expurger les correctifs moteur de tout code propriétaire issu du jeu. A son tour, cette partie de la plainte est abandonnée par Crytek.
  • Quant à la série vidéo Bugsmashers, Cloud Imperium soulignera qu'en deux ans de procédure, Crytek n'a jamais identifié quelles étaient les vidéos concernées. En outre, le studio californien argumentera que l'intégralité du code source du CryEngine a déjà été rendu publique par Crytek lui-même, en mettant son moteur gratuitement à disposition de tous. Par conséquent, les vidéos de Cloud Imperium ne dévoilant rien de plus que Crytek n'ait déjà dévoilé lui-même, Crytek abandonnera cette partie de la plainte.
  • Enfin, le juge accordera à Cloud Imperium la requête en annulation concernant les dommages-intérêts. En effet, ceux-ci sont proscrits par la loi californienne dans les affaires de rupture de contrat. Dès lors, Crytek ne peut plus espérer de généreuse compensation financière en cas de victoire.
Ares

Mais qu'en est-il des points principaux de la plainte, à savoir le passage à Lumberyard, et la licence moteur pour Squadron 42 ?

De son côté, Crytek affirme que le contrat de licence inclus une clause d'exclusivité, par conséquent, Cloud Imperium n'avait pas l'autorisation de procéder à un changement de moteur. Cette interprétation du contrat sera contesté par CI qui lancera une requête en annulation dès le 5 janvier 2018. Néanmoins, CI souligne que Crytek base son argumentation sur des extraits de la licence sortis de leur contexte. Mais lorsque que le GLA est fourni aux pièces du dossier, le juge se range du côté de CI : l'extrait utilisé par Crytek ne serait pas une clause d'exclusivité, mais un droit exclusif d'utilisation du CryEgnine conféré à CI par Crytek. En résumé, il s'agirait d'une clause empêchant Crytek de fournir son moteur à un concurrent de Cloud Imperium pour développer un clone de Star Citizen, et non une clause restreignant le studio californien au seul CryEngine. La requête d'annulation est accordée. Dès lors, CI est libre de passer au moteur Lumberyard et de cesser d'assurer la promotion du CryEngine.

Le 16 août 2018, Crytek change son fusil d'épaule et abandonne l'argument de la clause d'exclusivité. Cette fois-ci, le studio allemand se base sur une autre section du GLA qui, selon lui, interdit à Cloud Imperium de développer ou promouvoir un moteur concurrent au CryEngine, et ce pendant une période minimale de deux ans après l'expiration du contrat. Le passage au Lumberyard est directement mis en cause, mais aussi le fait que CI ait publiquement fait mention de son moteur sous l'appellation Star Engine. Cloud Imperium déposera aussitôt une nouvelle requête en annulation, affirmant que Crytek base à nouveau son argumentaire sur des extraits incomplets du GLA, dépourvus de contexte. Selon CI, la clause sur laquelle s'appuie Crytek n'interdit pas de développeur ou promouvoir un autre moteur pour son compte ; elle interdit en revanche d'entrer sur le marché des moteurs, en commercialisant un concurrent au CryEngine. Le juge fera la même interprétation du contrat que Cloud Imperium : le studio est libre de développer ou promouvoir n'importe quel moteur, à condition que ce soit pour son usage propre et non destiné à le revendre à d'autres studios. Quant au Star Engine, ce surnom ne suffit pas à considérer Cloud Imperium comme étant un acteur du marché des moteurs. Le 6 décembre 2018, la requête en annulation est accordée.

Malgré un délai supplémentaire pour préparer sa réponse, Crytek annonce le 16 janvier 2019 ne pas vouloir déposer une troisième révision de sa plainte.

À ce stade de la plainte, la phase dite de "découverte" s'apprête à débuter. Durant cette phase, les partis vont pouvoir demander à consulter les documents de leur adversaire. Crytek demandera notamment l'accès à la quasi-intégralité des documents de Cloud Imperium (code source, e-mails, données financières, etc.). Considérant les frais engendrés par cette démarche, et après ses précédentes victoires en annulation, Cloud Imperium demande à ce qu'une provision d'environ 2 millions de dollars soit déposée par Crytek afin de rembourser ses frais de justice dans l'hypothèse où le studio californien sortirait vainqueur du procès (les dépenses juridiques de CI atteignent alors à près de 400,000 dollars). Pour justifier cette provision, Cloud Imperium souligne la santé financière fragile de Crytek, en pointant notamment les fermetures de studios, la revente du CryEngine à Amazon, ou encore l'époque où des employés de Crytek affirmaient ne plus toucher de salaire. Crytek réfute ces arguments, estimant la demande et surtout le montant excessifs. Finalement, les arguments de Cloud Imperium feront mouche, et même trop, puisque le juge autorisera une provision de "seulement" 500,000 dollars, et ce afin de ne pas davantage mettre en péril la santé financière de Crytek.

Dans le même temps, Crytek prépare son nouvel angle d'attaque. Cette fois-ci, le studio allemand argue que malgré le passage au Lumberyard, Cloud Imperium est toujours lié par le GLA originel en n'ayant pas expurgé le code provenant du CryEngine. Pour cela, il se base sur des déclarations d'Ortwin Freyermuth, qui impliqueraient que du code du CryEngine serait toujours en usage, ce à quoi CI répliquera qu'il est normal de trouver du code identique, puisque le Lumberyard est littéralement une modification du CryEngine 3.8. Fin mai 2019, Crytek se résout à demander à Amazon si le Lumberyard embarque du code provenant du CryEngine, ce à quoi Amazon répond par l'affirmative. Pire encore : Amazon rappelle que lorsque Crytek leur a revendu la licence d'exploitation du moteur, ils ont également permis à Amazon de distribuer des licences de toutes les versions précédentes du CryEngine, et ce afin de faciliter le travail d'ingénierie des développeurs souhaitant transiter vers le Lumberyard. Une semaine plus tard, Skadden abandonnait l'affaire et Crytek engageait un autre cabinet d'avocats.

Liam Cunningham

Du côté de Squadron 42, les choses semblent tout autant complexes. Si Cloud Imperium affirme, en s'appuyant sur le GLA, que le développement de la campagne solo est bel et bien couvert par la licence originelle, Crytek dispute les points de détail, et plus précisément ceux portant sur la commercialisation du jeu. En effet, depuis février 2016, Squadron 42 n'est plus automatiquement inclus avec Star Citizen et fait l'objet d'une commercialisation indépendante. Or, selon Crytek, le GLA n'autorise pas le développement d'un opus dit stand alone. Mais, à en croire Cloud Imperium, des conversations archivées entre les deux studios indiqueraient que Crytek, après s'être d'abord inquiété de la séparation commerciale entre SC et SQ42, aurait jugé les dispositions techniques liant les deux jeux entre eux conformes au contrat de licence.

Second problème, et non des moindres : le Lumberyard. Le juge ayant considéré le passage au moteur d'Amazon comme légal, la marge de manoeuvre de Crytek pourrait se réduire considérablement. En effet, plutôt que de démontrer que CI a utilisé jusqu'à aujourd'hui le CryEngine en-dehors des clous posé par l'accord de licence, la validité de la migration vers Lumberyard réduit la fenêtre pour une possible rupture de contrat à quelques mois seulement : de février 2016 (date à laquelle CI a séparé la commercialisation de Squadron 42) à décembre de cette même année (moment où CI a officialisé le passage à Lumberyard). À ce coup dur vient s'en additionner un autre : la suppression des dommages-intérêts par le juge. Désormais, Crytek doit chiffrer très précisément son préjudice subi pour espérer obtenir une compensation financière en cas de victoire au procès. Or, à en croire les quelques avocats commentant publiquement l'affaire (entre autres Leonard French ou Lior Lesser, tous deux adeptes de vidéos de vulgarisation jurudique), il n'existerait qu'une manière en droit californien pour estimer un tel préjudice : en dénombrant le nombre de copies du jeu distribuées, c'est-à-dire entre les mains des joueurs (les précommandes ne comptent pas), et ce durant cette période de février à décembre 2016. Mais si Cloud Imperium estime la future publication de Squadron 42 sera couverte par la licence contractée avec Amazon, Crytek défend que son seul développement, bien que désormais limité dans le temps, n'aura pas respecté à la lettre le GLA et lui aura porté préjudice.

En mai 2019, et alors que les deux partis se disputent la pertinence des provisions demandées par Cloud Imperium, ce dernier commence à s'impatienter et se plains du manque de dilligence de Crytek, le studio allemand faisant aritificiellement traîner les choses selon lui. D'après les comptes-rendus de réunions, Cloud Imperium affirme que Crytek ferait traîner les négociations demandées par le juge en vu d'un accord amiable et multiplierait les actions visant à allonger les démarches, demandant des délais supplémentaires, en ne rendant ses documents, requêtes et autres réponses qu'à la toute dernière minute, et même à la veille de périodes de vacance. Une tactique qui, le 24 mai 2019, aura pour résultat d'irriter le juge Gee au point de menacer Crytek de sanctions monétaires.

Avec son changement d'avocats, Crytek reste sur ses positions : si CI n'a pas proprement expurgé le code du CryEngine, alors il devrait techniquement toujours être lié par le GLA, interprétation contestée par Cloud Imperium. Alors que la tenue du procès est initialement planifiée en avril 2020 pour un jugement prononcé en juin, Crytek demande subitement à retirer sa plainte, avec la possibilité de la renouveler lorsque Squadron 42 sera publié, demande qui sera combattue par Cloud Imperium avec véhémence. Outre la question du code, Crytek s'étonne que CI n'ait entrepris aucune démarche pour préparer la sortie de Squadron 42 (dont la Beta est alors annoncée à l'automne 2020). Le studio allemand estime qu'un report de la plainte n'aura aucune incidence pour Cloud Imperium, et que les deux partis pourront reprendre leurs négociations là où elles s'étaient arrêtées le moment venu, les éléments obtenus durant la phase de découverte n'étant pas perdus. Particulièrement irrité par cette démarche, Cloud Imperium s'y opposera en affirmant qu'aucun document relatif à la publication de Squadron 42 n'avait été partagé avec Crytek. En outre, le développeur estime qu'il est une pratique courante dans l'industrie de ne planifier les conditions de distribution qu'à l'approche de la sortie du jeu, en adéquation avec la marché.

Finalement, alors que le juge s'apprête à statuer sur cette requête, les deux partis annoncent être proche d'un accord amiable. Le juge accepte de suspendre sa décision jusqu'au 21 février.

Le 20 février, Crytek et Cloud Imperium annoncent être parvenus à un accord amiable. Celui-ci a désormais jusqu'au 23 mars pour être définitivement validé. Nous n'en connaîtrons bien évidemment pas les détails, mais tout juste deux ans après son émergence, tout porte à croire que cette improbable saga juridique vient enfin de trouver son point final.

[MISE À JOUR 24 MARS]

Le 23 mars, l'accord à l'amiable a été validé entre Crytek et Cloud Imperium, signifiant l'arrêt définitif des poursuites. Si le contenu de l'accord demeure confidentiel, deux points ont toutefois été rendus public. En premier lieu, chaque parti devra prendre en charge ses propres frais de justice, ce qui devrait vraisemblablement permettre à Crytek de conserver sa provision de 500,000 dollars. Enfin, l'affaire est clôturée avec préjudice, ce qui met Cloud Imperium définitivement à l'abri d'éventuelles poursuites de la société allemande portant sur les mêmes motifs.

Source : https://www.courtlistener.com/docket/6256484/crytek-gmbh-v-cloud-imperium-games-corp/

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